Mentions légales

1. Éditeur du site

Nom du site : signasols.com
Propriétaire : SAS Signa’sols
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital social : 1 000,00 €
Siège social : 9 avenue de Norvège, 91140 Villebon-sur-Yvette, France
SIRET : 943 188 573 00019
TVA intracommunautaire : FR71943188573
Responsable de la publication : Kevin Dos Santos – accueil@signasols.com
Le responsable de la publication est une personne physique.

2. Hébergement

Hébergeur : O2switch
Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Site Web : www.o2switch.fr

3. Conception et développement

Webmaster : Dealstreet Productions

4. Données personnelles

Les informations recueillies via le site signasols.com font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre à vos demandes. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

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Délégué à la protection des données : Kevin Dos Santos – accueil@signasols.com

5. Cookies

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6. Propriété intellectuelle

Le site signasols.com ainsi que tous les éléments qui le composent (textes, images, graphismes, logo, etc.) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.

7. Responsabilité

Signa’sols s’efforce de fournir des informations précises. Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions présentes sur le site, ni de l’usage qui en serait fait.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Crédits

Crédits photos : Signa’sols & Freepik.com

Dernière mise à jour : 03.03.25

 

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